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Résultats régionales : résultats définitifs [2e tour]
Les candidats à gauche aux régionales
R�?SUM�? - Dans plusieurs régions, Europe Ecologie-Les Verts avait fait alliance avec le Front de gauche ou le Parti de gauche plutôt qu'avec le PS pour le 1er tour de ces élections régionales 2015. Un scénario, semblable à celui des départementales. Dans deux régions, les listes PS se sont retirées au second tour pour éviter d'offrir un...
Date: 2016-12-24 23:19:42
Site :
http://election-regionale.linternaute.com
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Une nouvelle carte des régions françaises — Géoconfluences
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Info
Une nouvelle carte des régions françaises
Publié le 30/09/2015
Auteur(s) : Arnaud Brennetot, maître de conférences, UMR CNRS 6266 IDEES, Université de Rouen,
Sophie de Ruffray, professeur, UMR CNRS 6266 IDEES, Université de Rouen.
Depuis 2013, une vaste réforme territoriale a été...
Date: 2016-10-03 13:18:21
Site :
http://geoconfluences.ens-lyon.fr
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Les 100 jours de Laurent Wauquiez : vous allez voir ce que ...
Les 100 jours de Laurent Wauquiez : vous allez voir ce que vous auriez dû voir
Par Bertrand Enjalbal publié le 12/04/2016 à 20h46
0
actualisé le 23/09/2016 à 12h52
FACT CHECKING / Durant sa campagne des régionales 2015, s'il était élu, Laurent Wauquiez avait donné rendez-vous dans 100 jours.
100 jours pour quoi ? Pour « tout impulser » ou presque de son action et de son...
Site :
rue89lyon.fr
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N° 2664 - Rapport de M. Dominique Baert sur le projet de ...
INTRODUCTION 5
I. UNE FISCALITÉ LOCALE ADAPTÉE 7
A. L'ASSIMILATION GÉNÉRALE DE LA MÉTROPOLE DE LYON À UN EPCI À FISCALITÉ PROFESSIONNELLE UNIQUE 7
B. L'ENCADREMENT DES TAUX DES IMPÔTS DIRECTS LOCAUX 7
C. L'ADAPTATION DE LA COMPOSITION DE COMMISSIONS DÉPARTEMENTALES ET DU PÉRIMÈTRE DU FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION 8
D. L'AMÉNAGEMENT DE LA PERCEPTION DE DIFFÉRENTES TAXES...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
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projet de loi de modernisation de l'action publique ...
Article 13 bis (nouveau)
I. - Le code de l'urbanisme est ainsi modifié :
1° Après le premier alinéa de l'article L. 321-1, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« La région d'Île-de-France compte un seul établissement public foncier de l'État. » ;
2° Au quatrième alinéa de l'article L. 143-3, les mots : « au troisième ou au quatrième alinéa de » sont...
Date: 2013-06-13 12:08:45
Site :
senat.fr
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Bruno Gollnisch — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Gollnisch .
Bruno Gollnisch
Bruno Gollnisch à Strasbourg en 2014.
Fonctions
Bruno Gollnisch-Flourens [N 1] , né le
28 janvier 1950
à Neuilly-sur-Seine , est un universitaire et homme politique français .
Il est député du Rhône de 1986 à 1988 et député européen depuis 1989. Longtemps secrétaire général, délégué général, puis vice-président du...
Date: 2016-12-23 16:11:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
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